Conseil communautaire du 26 juin à 18h (1/2)  DSP PISCINE

Conseil communautaire du 26 juin à 18h (1/2) DSP PISCINE

Conseil communautaire du 26 juin à 18h (1/2) DSP PISCINE

Mesdames et Messieurs les élus

Vous recevez ce 1er mail en date du 10 juin dans le cadre de la DSP PISCINE. En effet les élus doivent être informés au moins 15 jours avant la date de l’assemblée des éléments de cette DSP ; Une autre convocation avec les autres points à l’ordre du jour du conseil vous sera transmise dans les délais habituels (autour du 20 juin).

Le conseil communautaire se tiendra le mercredi 26 juin à 18h00 dans la salle des conseils de la Communauté de communes.

-> N’oubliez pas de me faire un retour par mail de votre prise de connaissance desdits documents.

Convocation des délégués titulaires
Convocation des délégués suppléants
Pouvoir
Note de synthèse DSP Piscine
Les éléments en annexe :
Rapport d’attribution
Contrat DSP
Analyse des candidatures
rapport analyse des candidatures
Avis commission DSP
Analyse des offres
Rapport offres initiale DSP
PV admission candidatures 9/04/2024
PV avis offre CDSP 9/04/2024
PV ouverture des plis 2/04/2024
Annexe 1

Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7a
Annexe 7b
Annexe 8
Annexe 9a
Annexe 9b
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
Annexe 16
Annexe 17

Vous en souhaitant bonne réception