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Les prochains conseils communautaire pour 2023 auront lieu (sous réserve) : 23 mars, 11 mai et 22 juin
2023
Mai
- Environnement – Constitution partie civile de la CCVS concernant l’affaire qui oppose la commune de Cerisy et M.LEBLOND
- Equipements sportifs – Attribution du marché assurances construction gymnase
- Décisions du conseil du 11 mai 2023
- Décision du bureau du 4 mai 2023
Avril
- Assainissement – Modification 1 marché de maitrise d’œuvre pour le remplacement du poste de refoulement Sente des primevères à Vecquemont
- 1-Développement Eco : Etude trafic volet circulation environnementale – lot 2 Villers Bretonneux
- 2-Développement Eco : Etude trafic comptage directionnel – lot 2 Villers Bretonneux
- 3-Développement Eco : Bilan Carbone – Lot n°2 Villers Bretonneux
- Décisions du bureau du 4 avril 2023
Mars
- Compte-rendu du conseil du 21 mars
Décision du Président : refonte site internet - Décision du Président : mission géotechnique réhabilitation STEP Pont Noyelle
- Décision du Président : Levé topographique et détection de réseau pour le remplacement d’un poste de refoulement sente des primevères à Vecquemont
- Décision du Président : Diagnostic hydrogéologique + amiante/HAP reconstruction du poste de relevage de Vecquemont
- Délibération du conseil du 21 mars 2023
- Conseil du 9 mars 2023
Février
Décisions du bureau du 9 mars
Décisions du Président Février 2023 -Inspections complémentaires et levé topographique Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 -Diagnostic amiante canalisations Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 – Délégation droit de préemption- Vecquemont
Décisions du Président Février 2023 – Contrat récupération des huiles alimentaires usagées dans les 2 déchetteries du Val de Somme
Décision du Pdt Février 2023 – Marché transport scolaire/piscine
Conseil du 9 février 2023
Décisions du bureau du 2 février 2023
Janvier
Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des cartons
Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des métaux ferreux et non ferreux
2022
Décembre
Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022
Décisions du Président – Equipements sportifs
Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022
Novembre
Compte rendu du conseil du 17 novembre
Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations
Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)
Décision du Président- Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)
Décisions du Président novembre 2022- Eau potable
Octobre
Décisions du Bureau du 20 octobre 2022
Décision du Président – Octobre 2022- Travaux
Septembre
Compte rendu du 29 septembre 2022
Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022
Décisions du bureau du 15 septembre 2022
Décision du président septembre 2022 – Assainissement
Août
Décision du président août 2022 – Eau potable
Décision du président août 2022 – Equipements sportifs
Décision du président août 2022 – Equipements sportifs
Décisions du président août 2022 – Assainissement
Juillet
Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022
Juin
Compte rendu du conseil du 22 juin 2022
Mai
Compte rendu du conseil du 12 mai 2022
Mars
Compte rendu du conseil du 15 mars 2022
Février
2021
Compte-rendu du conseil du 15 décembre 2021
Compte rendu du conseil du 18 novembre 2021
Délibération du 18 novembre : règlement de service d’assainissement non collectif
Compte rendu du conseil du 23 septembre 2021
Compte rendu du conseil du 24 juin 2021
Compte rendu du conseil du 11 mai 2021
Compte rendu du conseil du 1er avril 2021
Compte rendu du conseil du 9 février 2021
2020
Compte rendu du conseil du 10 décembre 2020
Compte rendu du conseil du 2 novembre 2020
Compte rendu du conseil du 30 septembre 2020
Compte rendu du conseil du 10 septembre 2020
Compte rendu du conseil du 16 Juillet 2020
Compte rendu du conseil du 17 juin 2020
Compte rendu du conseil du 5 mars 2020
Compte rendu du conseil du 4 février 2020