Délibérations et procès verbaux

Délibérations et procès verbaux

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Les prochains conseils communautaire pour 2023 auront lieu (sous réserve) : 9 février, 23 mars, 11 mai et 22 juin

2022

Décembre

Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022

Décisions du Président – Equipements sportifs

Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022

Décision du président- Equipements sportifs – mission d’assistance et d’accompagnement à la clôture du précédent contrat de DSP et au suivi du nouveau contrat pour la gestion de l’équipement aquatique Calypso

Novembre

Compte rendu du conseil du 17 novembre

Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations

Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décision du Président-  Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décisions du Président novembre 2022- Eau potable

Octobre

Décisions du Bureau du 20 octobre 2022

Décision du Président – Octobre 2022- Travaux

Septembre

Compte rendu du 29 septembre 2022

Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022

Décisions du bureau du 15 septembre 2022

Décision du président septembre 2022 – Assainissement

Août

Décision du président août 2022 – Eau potable

Décision du président août 2022 – Equipements sportifs

cision du président août 2022 – Equipements sportifs

Décisions du président août 2022 – Assainissement

Juillet

Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Juin

Compte rendu du conseil du 22 juin 2022

Mai

Compte rendu du conseil du 12 mai 2022

Mars

Compte rendu du conseil du 15 mars 2022

Février

Compte-rendu du conseil du 15 février 2022