Délibérations et procès verbaux

Délibérations et procès verbaux

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Les prochains conseils communautaire pour 2024 auront lieu (sous réserve) : 26 mars, 30 mai et 27 juin

2024

Mai

Assainissement – étude d’impact rejets STEP PONT NOYELLEDécision du Président
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024Compte-rendu

Avril

Assainissement – Analyse des boues des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC Décision du Président
Assainissement – Etude bathymétrique des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC Décision du Président
Décisions du Bureau Communautaire du 18 avril 2024Compte rendu

Mars

Attribution du marché Etude géotechnique et diagnostic amiante HAP BonnayDécision du Président
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024Compte-rendu
Conseil communautaire du 26 mars 2024Compte-rendu
PV du conseil du 13 février 2024Compte-rendu

Février

Décision du Bureau communautaire du 7 février 2024Compte-rendu
PV du conseil du 19 décembre 2023Compte-rendu
Décisions du conseil du 13 février 2024Compte-rendu
Règlement intérieur Aire d’accueil des gens du voyage (AAGV)Décision du Président
Délégation Dt de Préemption- CorbieDécision du Président
Contrat entretien ouvrage de gestion des eaux pluviales situé du sémaphore à Villers-BxDécision du Président
Convention 2024 atelier insertion les chemins de l’espoirDécision du Président
Contrat pour l’entretien du dégrilleur situé rue des bains à CorbieDécision du Président

Janvier

Convention raccordement réseau chaleur gymnase – FDE 80Equipements sportifs
Actualisation schéma directeur de gestion des eaux pluvialesEaux pluviales
marché AMO technique, juridique et financière – renouvellement gestion centre CalypsoEquipements sportifs
AMO Marchés collecte et traitement des déchetsEnvironnement

2023

Décembre

Novembre

Octobre

Septembre

Août

Juillet

Juin

Mai

Avril

Mars

Février

Décisions du Président Février 2023 -Inspections complémentaires et levé topographique Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 -Diagnostic amiante canalisations Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 – Délégation droit de préemption- Vecquemont
Décisions du Président Février 2023 – Contrat récupération des huiles alimentaires usagées dans les 2 déchetteries du Val de Somme
Décision du Pdt Février 2023 – Marché transport scolaire/piscine
Conseil du 9 février 2023
Décisions du bureau du 9 mars
Décisions du bureau du 2 février 2023

Janvier

Décision du Président – 13 janvier 2023- Eaux pluviales- Contrat entretien et maintenance poste de refoulement eaux pluviales rue de Cailloix à Villers-Bretonneux

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des cartons

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des métaux ferreux et non ferreux

2022

Décembre

Conseil du 13 décembre 2022

Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022

Décisions du Président – Equipements sportifs

Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022

Décision du président- Equipements sportifs – mission d’assistance et d’accompagnement à la clôture du précédent contrat de DSP et au suivi du nouveau contrat pour la gestion de l’équipement aquatique Calypso

Novembre

Compte rendu du conseil du 17 novembre

Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations

Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décision du Président-  Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décisions du Président novembre 2022- Eau potable

Octobre

Décisions du Bureau du 20 octobre 2022

Décision du Président – Octobre 2022- Travaux

Septembre

Compte rendu du 29 septembre 2022

Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022

Décisions du bureau du 15 septembre 2022

Décision du président septembre 2022 – Assainissement

Août

Décision du président août 2022 – Eau potable

Décision du président août 2022 – Equipements sportifs

cision du président août 2022 – Equipements sportifs

Décisions du président août 2022 – Assainissement

Juillet

Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Juin

Compte rendu du conseil du 22 juin 2022

Mai

Compte rendu du conseil du 12 mai 2022

Mars

Compte rendu du conseil du 15 mars 2022

Février

Compte-rendu du conseil du 15 février 2022