Délibérations et procès verbaux

Délibérations et procès verbaux

La com de com

Si vous souhaitez consulter d’autres comptes-rendus, n’hésitez pas à nous faire la demande.

Dates des prochains conseils communautaires : Mercredi 20 novembre et Jeudi 12 décembre 2024

2024

Décembre

Environnement – Avenant au contrat de reprise des flux de collecte sélective avec la société EPR, filiale de reprise matières de VeoliaDécision du Président
OPAH-RR – Attribution des aides financières à l’Habitat du 13/12/2024Décision du Président
OPAH-RR – Attribution des aides financières à l’Habitat Décision du Président
PV du Conseil du 21 novembreCompte-rendu
Décision du bureau du 5 décembreCompte-rendu
OPAH – Attribution financièreDécision du Président

Novembre

Décisions du Conseil Communautaire du 21 novembre 2024        Compte-rendu
Assainissement – aide financière réhabilitation ANC  aux particuliersDécision du Président
Finances – passation d’un contrat de prêt avec la Banque PostaleDécision du Président
PV du conseil du 24 octobreCompte-rendu

Octobre

Décisions du bureau du 14 octobre 2024Compte-rendu
Assainissement non collectif – Aides financières réhabilitationDécision du Président
Environnement – Avenant au contrat de mise à disposition de bennes et de collecte des pneumatiques usagésDécision du Président
Développement économique –
Attribution marché mission sps travaux d’aménagement nouvelle voie lot 2 Villers-Bretonneux
Décision du Président
Travaux – Avenant Mission CT travaux construction des 3 logements de la gendarmerie de VBDécision du Président
Administration générale – Ester en justiceDécision du Président
Aide financières aux particuliers
OPAH-RR
Décision du Président
Aide financières aux particuliers
OPAH-RR
Décision du Président
Assainissement Non Collectif – attribution aides financières – DURAND ROBERTDécision du Président
Décisions du conseil du 24 octobreCompte-rendu
Décisions du bureau du 17 octobreCompte-rendu
Pv conseil du 26 septembreCompte-rendu

Septembre

Tourisme – Attribution du marché SPS Travaux OTDécision du Pdt
Travaux – FDE réseau de chaleur – Avenant 1 à la conventionDécision du Pdt
Décisions du conseil de SeptCompte-rendu
PV conseil de juinCompte-rendu
Finances – Admission en non valeur pour créance éteinteDécisions du Pdt
Finances- BP – Mutation des crédits 1/2024Décision du Président
Décisions du bureau du 19 septembre 2024Compte rendu

Août

Attribution du marché Elaboration du règlement local de publicité intercommunalDécision du Président
Attribution du marché de contrôle technique pour les travaux de remplacement du poste de refoulement Sente des Primevères à VecquemontDécision du Président
Attribution du marché SPS pour les travaux de remplacement du poste de refoulement Sente des primevères à VecquemontDécision du Président
Attribution des aides financières à l’habitat au titre de l’OPAH-RR – Mme AYADDécision du Président

Juillet

Communication – attribution du marché « fourniture de visuels »Décision du Président
OPAH-RR – Aides financières à l’habitatDécision du Président
Décisions du bureau du 4 juillet 2024Compte-rendu

Juin

Décisions du conseil du 26 juin 2024Compte-rendu
PV du Conseil du 30 mai 2024Compte-rendu
Décisions du Bureau du 20 juin 2024Compte-rendu
GEMAPI – Assistance à la préparation du dossier ABC de la CCVS Décision du Président
Administration générale – Avenant 1 marché transport 2023-2024Décision du Président
Assainissement – Reprise du diagnostic du système d’assainissement de CorbieDécision du Président
Décisions du Conseil du 30 mai 2024Compte-rendu
Diagnostic CulturelDécision du Président
Délégation de prestataire contrat AMO assurance 2026-2029Décision du Président
Mission CT travaux Office de tourismeDécision du Président

Mai

PV du conseil du 26 mars 2024Compte-rendu
Assainissement – étude d’impact rejets STEP PONT NOYELLEDécision du Président
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024Compte-rendu

Avril

Assainissement – Analyse des boues des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC Décision du Président
Assainissement – Etude bathymétrique des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC Décision du Président
Décisions du Bureau Communautaire du 18 avril 2024Compte rendu

Mars

Attribution du marché Etude géotechnique et diagnostic amiante HAP BonnayDécision du Président
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024Compte-rendu
Conseil communautaire du 26 mars 2024Compte-rendu
PV du conseil du 13 février 2024Compte-rendu

Février

Décision du Bureau communautaire du 7 février 2024Compte-rendu
PV du conseil du 19 décembre 2023Compte-rendu
Décisions du conseil du 13 février 2024Compte-rendu
Règlement intérieur Aire d’accueil des gens du voyage (AAGV)Décision du Président
Délégation Dt de Préemption- CorbieDécision du Président
Contrat entretien ouvrage de gestion des eaux pluviales situé du sémaphore à Villers-BxDécision du Président
Convention 2024 atelier insertion les chemins de l’espoirDécision du Président
Contrat pour l’entretien du dégrilleur situé rue des bains à CorbieDécision du Président

Janvier

Convention raccordement réseau chaleur gymnase – FDE 80Equipements sportifs
Actualisation schéma directeur de gestion des eaux pluvialesEaux pluviales
marché AMO technique, juridique et financière – renouvellement gestion centre CalypsoEquipements sportifs
AMO Marchés collecte et traitement des déchetsEnvironnement

2023

Décembre

Novembre

Octobre

Septembre

Août

Juillet

Juin

Mai

Avril

Mars

Février

Décisions du Président Février 2023 -Inspections complémentaires et levé topographique Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 -Diagnostic amiante canalisations Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 – Délégation droit de préemption- Vecquemont
Décisions du Président Février 2023 – Contrat récupération des huiles alimentaires usagées dans les 2 déchetteries du Val de Somme
Décision du Pdt Février 2023 – Marché transport scolaire/piscine
Conseil du 9 février 2023
Décisions du bureau du 9 mars
Décisions du bureau du 2 février 2023

Janvier

Décision du Président – 13 janvier 2023- Eaux pluviales- Contrat entretien et maintenance poste de refoulement eaux pluviales rue de Cailloix à Villers-Bretonneux

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des cartons

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des métaux ferreux et non ferreux

2022

Décembre

Conseil du 13 décembre 2022

Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022

Décisions du Président – Equipements sportifs

Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022

Décision du président- Equipements sportifs – mission d’assistance et d’accompagnement à la clôture du précédent contrat de DSP et au suivi du nouveau contrat pour la gestion de l’équipement aquatique Calypso

Novembre

Compte rendu du conseil du 17 novembre

Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations

Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décision du Président-  Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décisions du Président novembre 2022- Eau potable

Octobre

Décisions du Bureau du 20 octobre 2022

Décision du Président – Octobre 2022- Travaux

Septembre

Compte rendu du 29 septembre 2022

Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022

Décisions du bureau du 15 septembre 2022

Décision du président septembre 2022 – Assainissement

Août

Décision du président août 2022 – Eau potable

Décision du président août 2022 – Equipements sportifs

cision du président août 2022 – Equipements sportifs

Décisions du président août 2022 – Assainissement

Juillet

Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Juin

Compte rendu du conseil du 22 juin 2022

Mai

Compte rendu du conseil du 12 mai 2022

Mars

Compte rendu du conseil du 15 mars 2022

Février

Compte-rendu du conseil du 15 février 2022