Délibérations et procès verbaux

Mai

• Environnement – Constitution partie civile de la CCVS concernant l’affaire qui oppose la commune de Cerisy et M.LEBLOND
• Equipements sportifs – Attribution du marché assurances construction gymnase
• Décisions du conseil du 11 mai 2023
• Décision du bureau du 4 mai 2023

Avril

• Assainissement – Modification 1 marché de maitrise d’œuvre pour le remplacement du poste de refoulement Sente des primevères à Vecquemont
• 1-Développement Eco : Etude trafic volet circulation environnementale – lot 2 Villers Bretonneux
• 2-Développement Eco : Etude trafic comptage directionnel – lot 2 Villers Bretonneux
• 3-Développement Eco : Bilan Carbone – Lot n°2 Villers Bretonneux
• Décisions du bureau du 4 avril 2023

Mars

• Compte-rendu du conseil du 21 mars
  Décision du Président : refonte site internet
• Décision du Président : mission géotechnique réhabilitation STEP Pont Noyelle
• Décision du Président : Levé topographique et détection de réseau pour le remplacement d’un poste de refoulement sente des primevères à Vecquemont
• Décision du Président : Diagnostic hydrogéologique + amiante/HAP reconstruction du poste de relevage de Vecquemont
• Délibération du conseil du 21 mars 2023
• Conseil du 9 mars 2023

Février

Décisions du bureau du 9 mars
Décisions du Président Février 2023 -Inspections complémentaires et levé topographique Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 -Diagnostic amiante canalisations Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 – Délégation droit de préemption- Vecquemont
Décisions du Président Février 2023 – Contrat récupération des huiles alimentaires usagées dans les 2 déchetteries du Val de Somme
Décision du Pdt Février 2023 – Marché transport scolaire/piscine
Conseil du 9 février 2023
Décisions du bureau du 2 février 2023

Janvier

Décision du Président – 13 janvier 2023- Eaux pluviales- Contrat entretien et maintenance poste de refoulement eaux pluviales rue de Cailloix à Villers-Bretonneux

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des cartons

Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des métaux ferreux et non ferreux

Décembre

Conseil du 13 décembre 2022

Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022

Décisions du Président – Equipements sportifs

Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022

Décision du président- Equipements sportifs – mission d’assistance et d’accompagnement à la clôture du précédent contrat de DSP et au suivi du nouveau contrat pour la gestion de l’équipement aquatique Calypso

Novembre

Compte rendu du conseil du 17 novembre

Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations

Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décision du Président-  Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)

Décisions du Président novembre 2022- Eau potable

Octobre

Décisions du Bureau du 20 octobre 2022

Décision du Président – Octobre 2022- Travaux

Septembre

Compte rendu du 29 septembre 2022

Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022

Décisions du bureau du 15 septembre 2022

Décision du président septembre 2022 – Assainissement

Août

Décision du président août 2022 – Eau potable

Décision du président août 2022 – Equipements sportifs

Décision du président août 2022 – Equipements sportifs

Décisions du président août 2022 – Assainissement

Juillet

Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022

Juin

Compte rendu du conseil du 22 juin 2022

Mai

Compte rendu du conseil du 12 mai 2022

Mars

Compte rendu du conseil du 15 mars 2022

Février

Compte-rendu du conseil du 15 février 2022

Compte-rendu du conseil du 15 décembre 2021
Compte rendu du conseil du 18 novembre 2021
Délibération du 18 novembre : règlement de service d’assainissement non collectif
Compte rendu du conseil du 23 septembre 2021
Compte rendu du conseil du 24 juin 2021
Compte rendu du conseil du 11 mai 2021
Compte rendu du conseil du 1er avril 2021
Compte rendu du conseil du 9 février 2021