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Dates des prochains conseils communautaires : Mercredi 20 novembre et Jeudi 12 décembre 2024
2024
Décembre
Environnement – Avenant au contrat de reprise des flux de collecte sélective avec la société EPR, filiale de reprise matières de Veolia | Décision du Président |
OPAH-RR – Attribution des aides financières à l’Habitat du 13/12/2024 | Décision du Président |
OPAH-RR – Attribution des aides financières à l’Habitat | Décision du Président |
PV du Conseil du 21 novembre | Compte-rendu |
Décision du bureau du 5 décembre | Compte-rendu |
OPAH – Attribution financière | Décision du Président |
Novembre
Décisions du Conseil Communautaire du 21 novembre 2024 | Compte-rendu |
Assainissement – aide financière réhabilitation ANC aux particuliers | Décision du Président |
Finances – passation d’un contrat de prêt avec la Banque Postale | Décision du Président |
PV du conseil du 24 octobre | Compte-rendu |
Octobre
Décisions du bureau du 14 octobre 2024 | Compte-rendu |
Assainissement non collectif – Aides financières réhabilitation | Décision du Président |
Environnement – Avenant au contrat de mise à disposition de bennes et de collecte des pneumatiques usagés | Décision du Président |
Développement économique – Attribution marché mission sps travaux d’aménagement nouvelle voie lot 2 Villers-Bretonneux | Décision du Président |
Travaux – Avenant Mission CT travaux construction des 3 logements de la gendarmerie de VB | Décision du Président |
Administration générale – Ester en justice | Décision du Président |
Aide financières aux particuliers OPAH-RR | Décision du Président |
Aide financières aux particuliers OPAH-RR | Décision du Président |
Assainissement Non Collectif – attribution aides financières – DURAND ROBERT | Décision du Président |
Décisions du conseil du 24 octobre | Compte-rendu |
Décisions du bureau du 17 octobre | Compte-rendu |
Pv conseil du 26 septembre | Compte-rendu |
Septembre
Tourisme – Attribution du marché SPS Travaux OT | Décision du Pdt |
Travaux – FDE réseau de chaleur – Avenant 1 à la convention | Décision du Pdt |
Décisions du conseil de Sept | Compte-rendu |
PV conseil de juin | Compte-rendu |
Finances – Admission en non valeur pour créance éteinte | Décisions du Pdt |
Finances- BP – Mutation des crédits 1/2024 | Décision du Président |
Décisions du bureau du 19 septembre 2024 | Compte rendu |
Août
Juillet
Communication – attribution du marché « fourniture de visuels » | Décision du Président |
OPAH-RR – Aides financières à l’habitat | Décision du Président |
Décisions du bureau du 4 juillet 2024 | Compte-rendu |
Juin
Décisions du conseil du 26 juin 2024 | Compte-rendu |
PV du Conseil du 30 mai 2024 | Compte-rendu |
Décisions du Bureau du 20 juin 2024 | Compte-rendu |
GEMAPI – Assistance à la préparation du dossier ABC de la CCVS | Décision du Président |
Administration générale – Avenant 1 marché transport 2023-2024 | Décision du Président |
Assainissement – Reprise du diagnostic du système d’assainissement de Corbie | Décision du Président |
Décisions du Conseil du 30 mai 2024 | Compte-rendu |
Diagnostic Culturel | Décision du Président |
Délégation de prestataire contrat AMO assurance 2026-2029 | Décision du Président |
Mission CT travaux Office de tourisme | Décision du Président |
Mai
PV du conseil du 26 mars 2024 | Compte-rendu |
Assainissement – étude d’impact rejets STEP PONT NOYELLE | Décision du Président |
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024 | Compte-rendu |
Avril
Mars
Attribution du marché Etude géotechnique et diagnostic amiante HAP Bonnay | Décision du Président |
Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024 | Compte-rendu |
Conseil communautaire du 26 mars 2024 | Compte-rendu |
PV du conseil du 13 février 2024 | Compte-rendu |
Février
Décision du Bureau communautaire du 7 février 2024 | Compte-rendu |
PV du conseil du 19 décembre 2023 | Compte-rendu |
Décisions du conseil du 13 février 2024 | Compte-rendu |
Règlement intérieur Aire d’accueil des gens du voyage (AAGV) | Décision du Président |
Délégation Dt de Préemption- Corbie | Décision du Président |
Contrat entretien ouvrage de gestion des eaux pluviales situé du sémaphore à Villers-Bx | Décision du Président |
Convention 2024 atelier insertion les chemins de l’espoir | Décision du Président |
Contrat pour l’entretien du dégrilleur situé rue des bains à Corbie | Décision du Président |
Janvier
Convention raccordement réseau chaleur gymnase – FDE 80 | Equipements sportifs |
Actualisation schéma directeur de gestion des eaux pluviales | Eaux pluviales |
marché AMO technique, juridique et financière – renouvellement gestion centre Calypso | Equipements sportifs |
AMO Marchés collecte et traitement des déchets | Environnement |
2023
Décembre
- Décisions du conseil communautaire du 19 décembre
- Rapport égalité femmes/hommes
- Règlement budgétaire et financier 2024
- Rapport d’Orientation Budgétaire
- Décisions du président : Equipements sportifs – Marché contrat de maintenance Centre aquatique Calypso
- Compte rendu du conseil du 16 novembre
- Décision du bureau du 14 décembre 2023
- Décision du président : AMO contrat de concession AC
Novembre
- Décision du conseil communautaire du 16 novembre 2023
- Finances – Souscription d’un emprunt pour BA Assainissement Collectif
- Eaux pluviales – MOE réhabilitation gros ouvrages gestion des eaux pluviales 2024-2025
- Assainissement – Convention maitrise ouvrage opération éclairage public – FDE – route de Démuin à V-Bx
- Délibérations du bureau du 9 novembre
- Urbanisme – Délégation du droit de préemption à la commune de Lamotte-Warfusée
- Urbanisme – Délégation du droit de préemption à la commune de Marcelcave
- Eaux pluviales – Travaux de gestion des eaux pluviales en parcelle privée rue de la Barette à Corbie
Octobre
- Compte rendu du conseil du 24 octobre
- Délibérations
- Equipements sportifs/scolaires – Marché transports 2023/2024
- Décisions du bureau du 18 octobre 2023
- GEMAPI : Attribution du marché « Etudes préalables pour la préservation de la Vieille Somme et des milieux aquatiques associés- levés topographiques et bathymétriques »
- Assainissement – Attribution du Marché à Procédure Adaptée « Prélèvements et analyses amiante-HAP sur les enrobés de la commune de Fouilloy – études travaux réhabilitation réseaux d’assainissement CCVS »
Septembre
- Compte-rendu du conseil du 28 septembre 2023
- Décisions du conseil du 28 septembre 2023
- Décisions du bureau du 20 septembre 2023
Août
- Assainissement – Modification n°1 Missions complémentaires au Marché « Diagnostic hydrogéologique + amiante/HAP Reconstruction du poste de relevage de Vecquemont (80) » attribué à la société FONDASOL AGENCE ARGOEUVES
- Attribution du marché « AMO mise en place d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés »
- Assainissement- Attribution du marché Diag Amiante Plomb HPA Step Pont Noyelle
- Eau- Attribution du marché restauration du barrage de la Chiers-La Neuville
Juillet
- Urbanisme- Délégation du droit de préemption à la commune de Corbie
- Administration Générale – décision d’ester en justice
- Développement économique : Attribution marché MOE aménagement allée de l’industrie à Corbie
- Travaux – Construction 3 logements à la gendarmerie de Villers Bx : attribution marché mission CT
- Travaux – Construction 3 logements à la gendarmerie de Villers Bx : attribution marché mission G2AVP et G2 Pro
- Travaux – Construction 3 logements à la gendarmerie de Villers Bx : attribution marché mission SPS
- Décisions du bureau communautaire du 6 juillet 2023
Juin
- Compte rendu du conseil du 22 juin 2023
- Prolongation du délai d’exécution du marché « Transport scolaires … »
- Changement des menuiseries extérieures du logement de M.PARIN
- Avenant de transfert suite à la réorganisation territoriale des sociétés VERDI, Marché « MOE pour l’aménagement d’une voie nouvelle dans le Zone d’Activité à VILLERS BRETONNEUX »
- Avenant de transfert suite à la réorganisation territoriale des sociétés VERDI, Contrat « MOE pour un permis d’aménager et un Dossier loi sur l’eau voie nouvelle VILLERS BRETONNEUX»
- Avenant de transfert suite à la réorganisation territoriale des sociétés VERDI, Marché « Mission d’AMO de désignation de la MOE et de suivi des études à la construction de 3 logements à la gendarmerie de VILLERS BRETONNEUX
- Avenant de transfert suite à la réorganisation territoriale des sociétés VERDI, Marché « MOE pour la dépollution pyrotechnique relative aux travaux d’aménagement d’une voie entre le futur giratoire et la rue de MARCELCAVE et d’une future Zone d’Activité à VILLERS BRETONNEUX »
- Avenant réorganisation territoriale sté Verdi- Marché MOE ouvrage d’art à Vaux
- Décisions du Conseil Communautaire du 22 juin 2023
- Décisions du Bureau Communautaire du 15 juin 2023
Mai
- Compte-rendu du conseil du 11 mai 2023
- Eau- Attribution marché maitrise d’œuvre pour les travaux en domaine public de lutte contre le ruissellement et l’érosion des sols sur le bassin versant de Warloy Baillon
- Tourisme – Attribution du marché « dossier d’esquisse maison éclusière »
- Environnement – Constitution partie civile de la CCVS concernant l’affaire qui oppose la commune de Cerisy et M.LEBLOND
- Equipements sportifs – Attribution du marché assurances construction gymnase
- Décisions du conseil du 11 mai 2023
- Décision du bureau du 4 mai 2023
Avril
- Assainissement – Modification 1 marché de maitrise d’œuvre pour le remplacement du poste de refoulement Sente des primevères à Vecquemont
- 1-Développement Eco : Etude trafic volet circulation environnementale – lot 2 Villers Bretonneux
- 2-Développement Eco : Etude trafic comptage directionnel – lot 2 Villers Bretonneux
- 3-Développement Eco : Bilan Carbone – Lot n°2 Villers Bretonneux
- Décisions du bureau du 4 avril 2023
Mars
- Compte-rendu du conseil du 21 mars
Décision du Président : refonte site internet - Décision du Président : mission géotechnique réhabilitation STEP Pont Noyelle
- Décision du Président : Levé topographique et détection de réseau pour le remplacement d’un poste de refoulement sente des primevères à Vecquemont
- Décision du Président : Diagnostic hydrogéologique + amiante/HAP reconstruction du poste de relevage de Vecquemont
- Délibération du conseil du 21 mars 2023
- Conseil du 9 mars 2023
Février
Décisions du Président Février 2023 -Inspections complémentaires et levé topographique Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 -Diagnostic amiante canalisations Fouilloy
Décisions du Président Février 2023 – Délégation droit de préemption- Vecquemont
Décisions du Président Février 2023 – Contrat récupération des huiles alimentaires usagées dans les 2 déchetteries du Val de Somme
Décision du Pdt Février 2023 – Marché transport scolaire/piscine
Conseil du 9 février 2023
Décisions du bureau du 9 mars
Décisions du bureau du 2 février 2023
Janvier
Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des cartons
Décisions du Président 4 janvier 2023 – Reprise des métaux ferreux et non ferreux
2022
Décembre
Décisions du Conseil communautaire du 13 décembre 2022
Décisions du Président – Equipements sportifs
Décisions du Bureau Communautaire du 8 décembre 2022
Novembre
Compte rendu du conseil du 17 novembre
Conseil du 17 novembre 2022 – dématérialisation des délibérations
Décision du Président- Assainissement- CT Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)
Décision du Président- Assainissement- CSPS Station épuration Pont Noyelle (nov 2022)
Décisions du Président novembre 2022- Eau potable
Octobre
Décisions du Bureau du 20 octobre 2022
Décision du Président – Octobre 2022- Travaux
Septembre
Compte rendu du 29 septembre 2022
Décisions du conseil communautaire du 29 septembre 2022
Décisions du bureau du 15 septembre 2022
Décision du président septembre 2022 – Assainissement
Août
Décision du président août 2022 – Eau potable
Décision du président août 2022 – Equipements sportifs
Décision du président août 2022 – Equipements sportifs
Décisions du président août 2022 – Assainissement
Juillet
Décisions du bureau communautaire du 5 juillet 2022
Juin
Compte rendu du conseil du 22 juin 2022
Mai
Compte rendu du conseil du 12 mai 2022
Mars
Compte rendu du conseil du 15 mars 2022
Février
2021
Compte-rendu du conseil du 15 décembre 2021
Compte rendu du conseil du 18 novembre 2021
Délibération du 18 novembre : règlement de service d’assainissement non collectif
Compte rendu du conseil du 23 septembre 2021
Compte rendu du conseil du 24 juin 2021
Compte rendu du conseil du 11 mai 2021
Compte rendu du conseil du 1er avril 2021
Compte rendu du conseil du 9 février 2021
2020
Compte rendu du conseil du 10 décembre 2020
Compte rendu du conseil du 2 novembre 2020
Compte rendu du conseil du 30 septembre 2020
Compte rendu du conseil du 10 septembre 2020
Compte rendu du conseil du 16 Juillet 2020
Compte rendu du conseil du 17 juin 2020
Compte rendu du conseil du 5 mars 2020
Compte rendu du conseil du 4 février 2020