Conseil communautaire du jeudi 12 décembre à 18h00

Conseil communautaire du jeudi 12 décembre à 18h00

Conseil communautaire du jeudi 12 décembre à 18h00

Mesdames et messieurs les élu(e)s je vous prie de trouver ci dessous les éléments pour le prochain conseil communautaire qui se tiendra le jeudi 12 décembre 2024 à 18h00.

-> En cas d’absence du délégué titulaire merci de transmettre rapidement à Mme JOLY-CARON le pouvoir ci-dessous

Veuillez trouver ci-joint les éléments de cette assemblée.

Convocation délégués titulaires
Convocation des délégués suppléants
Pouvoir
PV du conseil du 21 novembre
Décisions du bureau du 5 décembre
Note de synthèse du conseil du 12/12/2024
Les annexes :
rapport égalité femmes/hommes 2024
ROB 2025
Critères d’éligibilité au ” soutien financier aux actions culturelles des communes du Val de Somme”
– Tarifs DSP assainissement- BPU
Tarifs DPS assainissement – BPU complément
Tarifs DSP assainissement PPR
Tarifs DSP assainissement CEP et investissements
– Règlement assainissement collectif