PLUi / PADD

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Commune d’AUBIGNY
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de BAIZIEUX
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de BONNAY
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de BRESLE
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de BUSSY LES DAOURS
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de CACHY
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de CERISY et CHIPILLY
Plan de zonage
Plan bis Cerisy
Plan bis Chipilly
Plan des risques – contraintes Cerisy
Plan des risques – contraintes Chipilly

Commune de CORBIE
Plan de zonage – Corbie A
Plan de zonage – Corbie B
Plan de zonage – Corbie C
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de DAOURS
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de FOUILLOY
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de FRANVILLERS
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de GENTELLES
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de HAMELET
Plan de zonage
Plan bis
Plan des risques – contraintes

Commune de HEILLY
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de HÉNENCOURT
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de LAHOUSSOYE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de LAMOTTE-BREBIÈRE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de LAMOTTE WARFUSÉE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de LE HAMEL
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de MARCELCAVE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de MÉRICOURT L’ABBÉ
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de MORCOURT
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de RIBEMONT SUR ANCRE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de SAILLY LAURETTE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de SAILLY LE SEC
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de TREUX
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de VAIRE SOUS CORBIE
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de VAUX SUR SOMME
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de VECQUEMONT
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de VILLERS-BRETONNEUX
Plan de zonage A
Plan de zonage B
Plan bis
Plan risques – contraintes

Commune de WARLOY BAILLON
Plan de zonage
Plan bis
Plan risques – contraintes

Extension du DPU à la commune de Pont-Noyelles
Délibération du 30 septembre 2020
Plan de zonage de la commune de Pont-Noyelles

• Notice (15 décembre 2021)
• Arrêté du Président (15 décembre 2021)
• Délibération-PLUI
• Délibération de modification du PLUI (15 décembre 2021)
• DPU
• Bordereau d’acquittement -préfecture
• Emplacements réservés (modifié le 15 décembre 2021)
• Diagnostic territorial
• Enjeux
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
• Justifications
• Orientation d’aménagement – mobilité
• Orientation d’aménagement – aménagement
• Orientation d’aménagement – projet urbain (modifiée le 15 décembre 2021)
• Orientation d’aménagement – secteur d’aménagement et patrimoine (modifiée le 15 décembre 2021)
• PADD
• Règlement (modifié le 15 décembre 2021)
  
  Annexes :
• Dossier de la loi Barnier – Villers-Bretonneux (15décembre 2021)
• Etude de caractérisation de Zone Humide – Fouilloy – Lahoussoye (15 décembre 2021)
• Etude de caractérisation de Zone Humide – Vaux-sur-Somme (15 décembre 2021)

• Arrêt de projet
• Présentation de révision allégée du PLUi (un registre est consultable au siège de la Communauté de Communes du Val de Somme)
• Délibération du 15 mars 2022
• Audience du 23 novembre 2021

• Relevé observations PLUI
• Rapport PLUI
• Courrier conclusions enquête publique
• Avis et conclusions CE PLUI Val de Somme
• Rapport du commissaire enquêteur (15 décembre 2021)
• Avis et conclusions du commissaire enquêteur (15 décembre 2021)

5 Février 2020 : Réception du rapport et conclusions motivées de l’enquête publique. Ce rapport sera consultable au siège de la Com. de Com. aux heures habituelles d’ouverture et pourra également être téléchargé via cette page
5 mars 2020 : vote du PLUI en Conseil Communautaire
15 décembre 2021 : vote de la modification du PLUI en Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire a délibéré le 17 décembre 2015 l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) du Val de Somme. Elaborer un tel document c’est avant tout imaginer le territoire dans 10-15 ans, s’interroger sur son devenir et son rôle dans une société en constante évolution. C’est surtout construire le Val de Somme pour ses habitants car il est important de rappeler que l’essentiel des activités quotidiennes des ménages se déroule au sein des grands bassins de vie et non plus au sein des communes.